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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMCO FRANCE
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ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE
ORMCO FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94513238
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024

Présentation de la marque ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE

Déposée le 25 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORMCO FRANCE domicilié(e) 75 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 613 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORMODENT AU SERVICE DE L'ORTHODONTIE - IN DIENST VAN DE ORTHODONTIE est expirée depuis le 25 mars 2024.

ORMCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORMODENT AO SERVICO DA ORTODONTIA , ORMODENT


ORMCO FRANCE, Société par actions simplifiée - 75 avenue Parmentier - 75011 - PARIS - France - SIREN 333613628


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2004 n°2255450 - Publication au BOPI 2004-01-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596540 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Inscription le 29 avril 2013 - Changement de dénomination n°599899 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554672 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Matériels, produits et instruments orthodontiques dont: Adhésifs - Résines Plaques en résine Alginate pour empreintes dentaires Désinfectants Autres matériels, produits et instruments orthodontiques dont: Arcs - Aspirateur salivaire - Acide - Anneaux élastiques - Appareils à themoformer / à ultra-sons / de mesure Autocuiseur - Automixeur - Bagues - Bâtons de soudure - Bandes cervicales / de traction - Boutons - Brosses à dents - Boîtes de contention - Bols - Brackets à coller / à souder Brackets céramiques / plastiques - Brossettes - Casques - Chaînettes - Ciment - Cires - Elastiques - Fils - Fraises - Jauges - Lampes - Ligatures - Malaxeur - Masques - Microtour - Pinces - Négatoscope - Plres - Réducteur/Traiteur d'arcs- Séparateurs - Spatulateur - Spatules - Stérilisateur - Soudeuse - Taille-Plâtre - Tours - Tubes - Vérins - Vibrateur - Vis - Vernis

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.